Le prochain Conseil municipal de Vernouillet aura lieu le mercredi 18 novembre à 20h15.

Au vu des conditions sanitaires actuelles, celui-ci ne sera pas ouvert au public et sera retransmis sur la page facebook de la ville. 

L'ordre du jour sera le suivant : 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES : Service Secrétariat général

  • Présentation du nouvel organigramme des services de la ville
  • Désignation d’un représentant à l’Assemblée Générale du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Relais Logement
  • Transfert de pouvoirs de police
  • Contrat groupe d’assurance statutaire
  • Attribution d’une prime COVID
DIRECTION GENERALE DES SERVICES : Service Affaires générales / Elections
  • Remplacement d’un membre de la commission de contrôle des listes électorales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES : Service Urbanisme
  • Transfert de la compétence PLUI à la communauté d’Agglomération du Pays de Dreux
  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Terrain Avenue François Mitterrand – Modification de la superficie du terrain cédé
DIRECTION DES FINANCES :
  • Admissions en non-valeur 2020 – Ville
  • Admissions en non-valeur 2020 – Eau
  • Actualisation n°3 du tableau des subventions aux associations 2020
  • Refinancement des emprunts SFIL
  • Décision modificative n°2 – Ville
  • Décision modificative n°2 – Eau
  • Décision modificative n°1 – ZAC Bois du Chapitre
DIRECTION POLITIQUE DE LA VILLE
  • Bilan Contrat de ville 2019
QUESTIONS DIVERSES
 

Coordonnées

Esplanade du 8 mai 1945
Maurice Legendre

28500 Vernouillet

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