Le conseil municipal ordinaire se tiendra le 6 avril 2022 en Salle du Conseil à 20h15.

Suite à l’allègement des restrictions sanitaires, il est ouvert au public et sera retransmis sur la page Facebook de la ville. 

L'ordre du jour sera le suivant :

  • Honorariat de Monsieur Daniel FRARD
  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 2 février 2022
  • Remplacement d'un Conseiller municipal
  • Remplacement d'un adjoint
  • Autorisation de signature de Monsieur le Maire - Centre de Vaccination
  • Délégation du droit de préemption urbain à l'Agglo - Friche MANG
  • Comptes Administratifs 2021 - Eau / ZA Bonsecours / ZAC Bois du Chapitre / Ville
  • Comptes de Gestions 2021 - Eau / ZA Bonsecours / ZAC Bois du Chapitre / Ville
  • Affectation du résultat 2021 - Eau / ZA Bonsecours / ZAC Bois du Chapitre / Ville
  • Budgets supplémentaires 2022 - Eau / ZA Bonsecours / ZAC Bois du Chapitre / Ville
  • Volumes d'emprunts
  • Vote des taux
  • Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social et Territorial
  • Télétravail : Présentation du formulaire de demande et de la charte
  • Dossier Ville Amie des Enfants - Unicef
  • Classe de découverte 2022 de l'école Jules Vallès
  • Périmètre carte scolaire 2022-2023
  • Convention Socle numérique dans les écoles élémentaires
  • Convention entre la Ville et l'Agglo du Pays de Dreux pour la fourniture de repas au restaurant municipal
  • Convention entre la Ville et la Ville de Dreux pour la fourniture de repas au restaurant municipal
  • Convention de mise à disposition de services pour le personnel assurant la surveillance dans les cars de transports scolaires.
  • Dispositif d'accueil des enfants de moins de 3 ans
  • Travaux d'éclairage public
  • Convention pour l"accès du Système géographique Infogéo 28 d'Energie d'Eure-et-Loir
  • Mise à jour de la convention de l'occupation du domaine public
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation du Maire.

Coordonnées

Esplanade du 8 mai 1945
Maurice Legendre

28500 Vernouillet

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