Conseil municipal de la Ville de VernouilletLe conseil municipal ordinaire se tiendra le mercredi 29 juin 2022 en Salle du Conseil à 19h15.

Suite à l’allègement des restrictions sanitaires, il est ouvert au public et sera retransmis sur la page Facebook de la ville. 

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2022

- Direction Générale des Services : secrétariat général2. Installation et remplacement d'un conseiller municipal

3. Avis de la commune de Vernouillet sur le projet d'installation d'une unité de recyclage de films plastiques - SAS REPEATS France

- Direction des Finances - Ressources Humaines

4. Décision modificative n°2 - Ville

5. Décision modificative n°1 - Eau

6. Tarifs non soumis à quotient familial 2022

- Direction Education - Famille

7. Organisation et tarification des accueils périscolaires et extrascolaires de la commune

8. Réglement intérieur Education Famille

- Direction des Services Techniques

9. Convention INFRACOS pour les antennes sur le château d'eau

10. Projet de modification des statuts du Syndicat Energie Eure-et-Loir

11. Extension du périmètre d'intervention du Syndicat Energie Eure-et-Loir

- Pour information

12. Rapports pour information