Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

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Accueil Mairie

HORAIRES :
Du lundi au mercredi :
9 h - 12 h 30 et 13 h 30 - 17 h 30
Jeudi : 9h - 12h30 et 13h30 - 19h
Vendredi : 9h - 12h30 et 13h30 - 16h30
Samedi : 
9h - 12h

Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain conseil municipal ordinaire se tiendra le mercredi 14 décembre 2022 à 19h00 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre
28500 - Vernouillet.

À l'ordre du jour :

1. Désignation du (de la) secrétaire de séance
2. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 9 novembre 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : SECRETARIAT GÉNÉRAL

3. Communication sur le rapport d'activités 202 de l'Agglo du Pays de Dreux
4. Délégation ester en justice
5. Autorisation de signature de convention - AVELO2
6. Modalité de partage de la taxe d'aménagement

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES : AFFAIRES GÉNÉRALES

7. Dérogations au repos dominical 2023

POLICE MUNICIPALE

8. Autorisation de signature - Convention Lucky Dog

DIRECTION DES FINANCES ET DES RESSOURCES HUMAINES

Finances
9. Nouvelle dénomination du budget ZAC Bois du Chapitre : Zone d'aménagement
10. Autorisations des dépenses d'investissement 2023 - Ville et Eau
11. Décision modificative n°5 - Ville
12. Décision modificative n°2 - Eau
13. Budget miroir Eau
14. DSP Crématorium 2023
15. Droit de place 2023
16. Tarifs repas Caisse des Écoles 2023 - Ville
17. Tarifs Master Class

Ressources Humaines
18. Assurance statutaire

DIRECTION EDUCATION FAMILLE : PETITE ENFANCE

19. Modification de la journée d'ouverture de la Halte Garderie

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

20. Autorisation de signature avenant n°1 - NPNRU

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : URBANISME

21. Cession d'un bien immobilier - 1 rue des Vignes de la Brosse
22. Acquisition de parcelles
23. Convention cadre pour l'adhésion au service commun de planification territoriale

POUR INFORMATION
24. Décision prise dans le cadre de la délégation donnée au Maire.

Coordonnées

Esplanade du 8 mai 1945
Maurice Legendre

28500 Vernouillet

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