Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 10 avril 2023 à 19h15 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
À l'ordre du jour :
1. Désignation du (de la secrétaire de séance)
2. SG-2023-04-01 - Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 mars 2023
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES : Finances
3. SG-2023/04-02 - Approbation du Compte Financier Unique 2022 - Ville
4. SG-2023/04-03 - Affectation du résultat 2022 - Ville
5. SG-2023/04-04 - Budget supplémentaire 2023 - Ville
6. SG-2023/04-05 - Vote des taux - Ville
7. SG-2023/04-06 - Approbation du Compte Financier Unique 2022 - Eau
8. SG-2023/04-07 - Approbation du Compte Financier Unique - ZAC Bois du Chapitre
9. SG-2023/04-08 - Affectation du résultat 2022 - ZAC Bois du Chapitre
10. SG-2023/04-09 - Budget supplémentaire 2023 - ZAC Bois du Chapitre
11. SG-2023/04-10 - Approbation du Compte Financier Unique 2022 - ZA Bonsecours
12. SG-2023/04-11 - Affectation du résultat 2022 et budget supplémentaire 2023 - ZA Bonsecours
DIRECTION EDUCATION FAMILLE
13. SG-2023/04-12 - Participation aux frais de scolarité
14. SG-2023/04-13 - Réouverture Relais petite enfance
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : Urbanisme
15. SG-2023/04-14 - Travaux d’éclairage public - ZAC Bois du Chapitre
16. SG-2023/04-15 - Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
17. Rapport pour Information Rapport - Information convention partenariat GEDIA CCAS
18. Décisions prise dans le cadre de la délégation donnée au Maire Rapport - Décisions prises dans la délégation du Maire
