Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 24 mai 2023 à 19h15 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du (de la) secrétaire de séance
2. SG_2023_05_01 - Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 avril 2023
DIRECTION GENERALE DES SERVICES : Secrétariat général
3. SG_2023_05_02 - Modification des statuts de la Communauté d’agglomération - renforcement des compétences communautaires pour faciliter la transition énergétique du territoire en matière de production d’énergies renouvelables et de performance énergétique - Avis de la commune
4. SG_2023_05_03 - Renouvellement du mandat d’un membre du Conseil d’administration du DAME
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES : Finances
5. SG_2023_05_04 - Tableau de Cofinancement Contrat ville 2023 - Associations
6. SG_2023_05_05 - Rapport relatif à l’actualisation de la TLPE 2024
7. SG_2023_05_06 - Proposition de Tarifs non soumis à quotients familiaux 2023-2024 Ville
8. SG_2023_05_07 - Proposition de Tarifs soumis à quotients familiaux 2023 - Ville
9. SG_2023_05_08 - Proposition de tarifs Ecole de musique 2023-2024
DIRECTION EDUCATION-FAMILLE
10. SG_2023_05_09 - Révision partielle de la carte scolaire - ajout de la rue Michel Legrand sur le secteur des Vauvettes
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES : Service urbanisme
11. SG_2023_05_10 - Dénomination et numérotation de rues dans la Zone d’aménagement Concertée "Bois du Chapitre" - tranche 4
12. SG_2023_05_11 - Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
13. SG_2023_05_12 - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme
14. SG_2023_05_13 - Projet de convention pour la rétrocession des parcelles d’espace public
15. Décision prise dans le cadre de la délégation donnée au Maire
