Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 17 décembre à 19h15 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 5 novembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
2. Don en faveur des victimes de catastrophe naturelle dans les Caraïbes
3. Don en faveur des enfants de Gaza
4. Approbation des Plans d'actions 2026 - Convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville
5. Autorisation de signature d'une Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (CPOM) avec les Compagnons Bâtisseurs Centre-Val de Loire
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - FINANCES
6. Budget Primitif 2026 - Ville
7. Budget Primitif 2026 - Zones d’Aménagement
8. Budget Primitif 2026 - ZA Bonsecours
9. Volume d’emprunts 2026
10. Admissions en non-valeur - Ville
11. Décision modificative n°1 Ville - Annule et remplace
12. Décision modificative n°2 - Ville
13. Tarification Complexe sportif
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - RESSOURCES HUMAINES
14. Projet Charte de télétravail
15. Projet Charte informatique
16. Projet de Règlement Intérieur du Personnel de la collectivité de Vernouillet
DIRECTION ÉDUCATION-FAMILLE17. Classes de découverte 2025-2026
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - URBANISME18. Cession de l'ancienne Maison de Sécurité du Quotidien - 48 route de Crécy
19. Cession d'un terrain constructible avenue des Vergers pour l'installation d'un cabinet médical
20. Avis sur le projet de parc photovoltaïque ENOE à Dreux
21. Cession d'un terrain constructible rue Michaël Faraday - ZA des Corvées (annule et remplace)
22. Cession des terrains objet de la concession d'aménagement de la ZAC Croix Giboreau
Pour information23. Décision du maire dans le cadre de la délégation donnée par le Conseil municipal
