Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 5 novembre à 19h15 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 24 septembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
2. Prolongation de délégation de service public pour la gestion du crématorium de Vernouillet - Investissement pour l’acquisition d’un four supplémentaire
3. Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux
4. Délégation de service public Réseau de chaleur
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - FINANCES
5. Rapport d’Orientations Budgétaires 2026
6. Attribution d’une subvention à l’association DEFIS BOXING
DIRECTION DES SERVICES À LA POPULATION - AFFAIRES GÉNÉRALES
7. Dérogations au repos dominical 2026
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - URBANISME8. Projet de modification PLU n°6

