Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 25 septembre 2024 à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
 

L'ordre du jour sera le suivant :

1. Désignation du (de la) secrétaire de séance

2. SG-2024/09 - 01 - Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

3. SG-2024/09 - 02 - Communication du rapport annuel d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Finances

4. SG-2024/09-03 - Rapport annuel crématorium 2023

5. SG-2024/09-04 - Décision Modificative n°2 - Ville

6. SG-2024/09-05 - Décision Modificative n°1 - Zones d’Aménagement

7. SG-2024/09-06 - Admissions en non-valeur - Ville

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Ressources Humaines

8. SG-2024/09-07 - Charte de télétravail

9. SG-2024/09-08 - Mise à jour de la grille de cotation IFSE

10. SG-2024/09-09 - Création de postes

DIRECTION ÉDUCATION FAMILLE

11. SG-2024/09-10 - Prorogation de la dérogation des rythmes scolaires

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

12. SG-2024/09-11 - Travaux d’éclairage public

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

13. SG-2024/09-12 - Convention de mandat de gestion locative

POUR INFORMATION

14. Décisions du Maire prises dans le cadre de la cadre de sa délégation

15. Règlement intérieur à l’usage des utilisateurs des équipements sportifs municipaux