Conseil Municipal de Vernouillet

Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 4 février 2026 à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.

L'ordre du jour vous sera le suivant :

1. Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 17 décembre 2025

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Secrétariat général

2. Modifications statutaires de l’Agglomération du Pays de Dreux

3. Modalités de mise à disposition des salles communales concernant les périodes de campagne électorale

4. Motion de soutien au recours contre l’accord UEMercosur et demande de transmission devant la Cour de justice de l’Union Européenne

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Finances

5. Fongibilité des crédits 2026

6. Parcours du Coeur 2026

7. Tableau des subventions aux associations 2026

8. Tarifs crématorium 2026

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Ressources Humaines

9. Signature d’un avenant à la convention d’inspection santé-sécurité au travail

DIRECTION ÉDUCATION FAMILLE

10. Revalorisation de l’indemnité de repas des assistantes maternelles

11. Convention agglocéane natation scolaire 2025-2026

12. Modification du Règlement Intérieur de la CAPA

13. Convention de mise à disposition, à titre payant, de la base du plan d’eau de Mézières-Ecluzelles pour l’activité "voile scolaire" 2025-2026

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

14. Vente terrain Chaufferie - Agglo Pays de Dreux

15. Décisions prises dans le cadre de la délégation donnée au Maire par le Conseil municipal

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