Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet

Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 10 avril 2024 à 19h15 en Salle du Conseil :

Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
 

L'ordre du jour sera le suivant :

1. Désignation du (de la) secrétaire de séance

2. SG-2024/04-01 - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2024

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Secrétariat Général

3. SG-2024/04-02 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre des actions de prévention spécialisée dans la commune de Vernouillet

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Finances

4. SG-2024/04-03 - Vote des taux

5. SG-2024/04-04 - Revalorisation de la participation annuelle aux charges de chauffage aux locataires des logements mis à disposition par la Ville de Vernouillet

DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Ressources Humaines

6. SG-2024/04-05 - Modification des règles d’attribution du CIA 2023 (versé en 2024)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - Urbanisme

7. SG-2024/04-06 - Bilan de concertation - ZAC Croix Giboreau

8. SG-2024/04-07 - Création ZAC Croix Giboreau

9. SG-2024/04-08 - Lancement de la consultation de concession d’aménagement - ZAC Croix Giboreau

10. SG-2024/04-09 - Création Commission Ad’hoc

DIRECTION EDUCATION FAMILLE - Scolaire

11. SG-2024/04-10 - Convention d’utilisation du centre aquatique "Agglocéane" pour l’apprentissage des 4 nages

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

12. SG-2024/04-11 - Attribution du marché publique de travaux - Construction d’un complexe sportif et Loisirs à Vernouillet (28)