Conseil Municipal de la Ville de Vernouillet
Le prochain Conseil Municipal ordinaire se tiendra le mercredi 25 septembre 2024 à 19h15 en Salle du Conseil :
Esplanade du 8 mai 1945 - Maurice Legendre 28500 - Vernouillet.
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Désignation du (de la) secrétaire de séance
2. SG-2024/09 - 01 - Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2024
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
3. SG-2024/09 - 02 - Communication du rapport annuel d’activités 2023 de la Communauté d’Agglomération du Pays de Dreux
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Finances
4. SG-2024/09-03 - Rapport annuel crématorium 2023
5. SG-2024/09-04 - Décision Modificative n°2 - Ville
6. SG-2024/09-05 - Décision Modificative n°1 - Zones d’Aménagement
7. SG-2024/09-06 - Admissions en non-valeur - Ville
DIRECTION DES RESSOURCES INTERNES - Ressources Humaines
8. SG-2024/09-07 - Charte de télétravail
9. SG-2024/09-08 - Mise à jour de la grille de cotation IFSE
10. SG-2024/09-09 - Création de postes
DIRECTION ÉDUCATION FAMILLE
11. SG-2024/09-10 - Prorogation de la dérogation des rythmes scolaires
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
12. SG-2024/09-11 - Travaux d’éclairage public
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
13. SG-2024/09-12 - Convention de mandat de gestion locative
POUR INFORMATION
14. Décisions du Maire prises dans le cadre de la cadre de sa délégation
15. Règlement intérieur à l’usage des utilisateurs des équipements sportifs municipaux