Conseils d'administration

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Secrétariat général

HORAIRES :
Lundi à Mercredi :
9 h 00 à 12 h 30
13 h 30 à 17 h 30
Jeudi : jusqu'à 19h (nocture)
Vendredi : jusqu'à 16 h 30
Samedi : 9 h 00 à 12 h 00

Délibérations des Conseils d'Administration

Conseil d'Administration de la Caisse des Écoles - 23 janvier 2023
Secrétaire de séance : Karine BENABI

Délibération Objet
ROB-CDE-2023 Rapport d'Orientation Budgétaire 2023. Annexe
CDE-2023-primes-RIFSEEP Primes incluses dans le RIFSEEP
CDE-2023-RIFSEEP Mise à jour des groupes et plafonds du RIFSEEP
CDE-2023-DPD-ELI Convention de mutualisation DPD-ELI

 

Conseil d'Administration du CCAS - 23 janvier 2023
Secrétaire de séance : Catherine LUCAS

Délibération Objet
ROB-CCAS-2023 Budget CCAS principal et CCAS annexe : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023. Annexe

 

Conseil d'Administration de la Caisse des Écoles - 15 décembre 2022
Secrétaire de séance : Nicole MONTIGNY

Délibération Objet
CDE-2022-nomenclature-M57 Nomenclature M57 - Miase à jour de la liste des investissements à amortir et sortie de l'actif des biens de faibles valeurs totalement amortis
CDE-2023-depenses-investissement Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

 

Conseil d'Administration du CCAS - 12 décembre 2022
Secrétaire de séance : Catherine LUCAS

Délibération Objet
CCAS-2022-C05 Convention entre le Centre Communal d'Action Sociale de Vernouillet et le Centre de Gestion d'Eure-et-Loir
CCAS-2023-depenses-investissement Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
CCAS-2023-nomenclature-M57 Nomenclature M57 : Mise à jour de la liste des investissements à amortir et sortie de l'actif des biens de faibles valeurs totalement amortis

 

Conseil d'administration de la Caisse des Écoles - 21 novembre 2022
Secrétaire de séance : Karine BENABI

Délibération Objet
CDE-2022-procedure-MPO Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) mise en oeuvre par le Centre de Gestion de FPT d'Eure-et-Loir
CDE-2022-tarifs-CDE-2023 Délibération tarifs Caisse des Écoles 2023
CDE-2022-budget-CDE Délibération Convention entre la Ville, CCAS et CDE de la Ville de Dreux pour la fourniture de repas au restaurant municipal

 

Conseil d'administration du CCAS - 4 octobre 2022
Secrétaire de séance : Catherine LUCAS

Délibération Objet
CCAS-2022-C03 Participation au Fonds Solidarité pour le Logement (FSL) du Conseil Départemental pour 2021
CCAS-2022-C04 Participation au Fonds d'Aides aux Jeunes en difficultés (FAJ) du Conseil Départemental pour 2022
CCAS-2022-budget Budget CCAS 2022 Titres irrécouvrables
CCAS-2022-budget-MAD Budget CCAS Maintien à domicile - décision modificative n°1

 

Conseil d'administration de la Caisse des Écoles - 25 septembre 2022
Secrétaire de séance : Karine BENABI

Délibération Objet
CDE-2022-titres-irrecouvrables Budget CDE - Titres irrécouvrables
CDE-2022-decision-modificative Budget Caisse des écoles - Décision Modificative n°2

 

Coordonnées

Esplanade du 8 mai 1945
Maurice Legendre

28500 Vernouillet

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